Accueil
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Résultat de la recherche
2 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'IMPOT FONCIER'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Système d'informations foncières et fiscalité locale en Afrique de l'Ouest et du Centre : Exemple du régistre foncier urbain des villes béninoises / PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT MUNICIPAL (PDM)
Titre : Système d'informations foncières et fiscalité locale en Afrique de l'Ouest et du Centre : Exemple du régistre foncier urbain des villes béninoises Type de document : texte imprimé Auteurs : PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT MUNICIPAL (PDM) Editeur : PDM Année de publication : 2000/Avril Collection : Les Cahiers du PDM, n°2 Importance : 39 p. Langues : Français Mots-clés : IMPOT FONCIER COLLECTIVITE LOCALE FISCALITE SYSTEME DE L'INFORMATION OCCUPATION DU SOL COMMUNE BIEN IMMOBILIER FONCIER URBAIN AFRIQUE SUBSAHARIENNE Résumé : Le programme de développement municipal a publié en 1994 un ouvrage important consacré au séminaire de Parakou (République du Bénin) sur le thème " Systèmes d'informations foncières et fiscalité locale " où sont analysés les liens existants entre les SIF et la fiscalité locale en Afrique subsaharienne. On y constate que les premiers SIF mis en place ont été calqués sur le cadastre fiscal de type européen et se sont bien vite révélés inadaptés au contexte africain. La préférence a été alors donnée à des systèmes plus simples. Mais de toutes les expériences ainsi conduites dans la sous-région, celle du Registre Foncier Urbain (RFU) dont ont été dotées plusieurs villes de la République du Bénin apparaît comme l'une des plus réussies. Celui-ci y est analysé tant dans ses aspect techniques et institutionnels que dans sa dimension fiscale Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18015 Système d'informations foncières et fiscalité locale en Afrique de l'Ouest et du Centre : Exemple du régistre foncier urbain des villes béninoises [texte imprimé] / PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT MUNICIPAL (PDM) . - [S.l.] : PDM, 2000/Avril . - 39 p.. - (Les Cahiers du PDM, n°2) .
Langues : Français
Mots-clés : IMPOT FONCIER COLLECTIVITE LOCALE FISCALITE SYSTEME DE L'INFORMATION OCCUPATION DU SOL COMMUNE BIEN IMMOBILIER FONCIER URBAIN AFRIQUE SUBSAHARIENNE Résumé : Le programme de développement municipal a publié en 1994 un ouvrage important consacré au séminaire de Parakou (République du Bénin) sur le thème " Systèmes d'informations foncières et fiscalité locale " où sont analysés les liens existants entre les SIF et la fiscalité locale en Afrique subsaharienne. On y constate que les premiers SIF mis en place ont été calqués sur le cadastre fiscal de type européen et se sont bien vite révélés inadaptés au contexte africain. La préférence a été alors donnée à des systèmes plus simples. Mais de toutes les expériences ainsi conduites dans la sous-région, celle du Registre Foncier Urbain (RFU) dont ont été dotées plusieurs villes de la République du Bénin apparaît comme l'une des plus réussies. Celui-ci y est analysé tant dans ses aspect techniques et institutionnels que dans sa dimension fiscale Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18015 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17963 EDOCS-141/PDM/444 $r non conforme -Périodique- Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt Droits fonciers et accès à l'eau au Sahel : Défis et perspectives pour l'agriculture et l'élevage / Lorenzo COTULA
Titre : Droits fonciers et accès à l'eau au Sahel : Défis et perspectives pour l'agriculture et l'élevage Type de document : texte imprimé Auteurs : Lorenzo COTULA Editeur : IIED Année de publication : 2006/Mars Collection : Réussir la décentralisation, 139 Importance : 91 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-1-84369-611-7 Note générale : Il est publié en version Anglaise Langues : Français Mots-clés : IRRIGATION HYDRAULIQUE PASTORALE LEGISLATION REFORME FONCIER TERRE AGRICOLE IMPOT FONCIER AGRICULTEUR ELEVEUR ESTUAIRE ELEVAGE ACCES A LA TERRE ACCES A L'EAU DROIT DES EAUX ET DROIT FONCIER SENEGAL MALI BURKINA FASO NIGER SAHEL AFRIQUE DE L'OUEST Résumé : Cette étude a exploré les liens entre la tenure foncière et les droits à l'eau au Sahel. Ce faisant, elle s'est concentrée sur deux secteurs clés de l'interface entre les droits fonciers et les droits à l'eau (l'irrigation et les points d'eau pastoraux) et elle a touché du doigt un troisième secteur (les zones humides). L'étude a adopté une approche socio-juridique. Elle a conjugué l'analyse de textes juridiques à un examen des études de terrain issues de diverses disciplines de sciences sociales et à des travaux de terrain d'origine. Les travaux de terrain se sont axé sur des périmètres irrigués dans la vallée du fleuve Sénégal au Sénégal et sur les points d'eau pastoraux à Zinder au Niger. Les droits au foncier et à l'eau sont étroitement liés - il est impossible d'utiliser une ressource sans l'autre. La création et la gestion de périmètres irrigués soulèvent des questions foncières importantes. Dans de tels périmètres, l'accès à l'eau et l'accès au foncier sont étroitement liés Dans les systèmes pastoraux, le contrôle des points d'eau permet de réglementer l'accès aux pâturages environnants. L'expérience passée a montré qu'en ignorant cette interdépendance on peut fragiliser la sécurité foncière, engendre des conflits fonciers et contribuer à une dégradation des ressources Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=17954 Droits fonciers et accès à l'eau au Sahel : Défis et perspectives pour l'agriculture et l'élevage [texte imprimé] / Lorenzo COTULA . - [S.l.] : IIED, 2006/Mars . - 91 p.. - (Réussir la décentralisation, 139) .
ISBN : 978-1-84369-611-7
Il est publié en version Anglaise
Langues : Français
Mots-clés : IRRIGATION HYDRAULIQUE PASTORALE LEGISLATION REFORME FONCIER TERRE AGRICOLE IMPOT FONCIER AGRICULTEUR ELEVEUR ESTUAIRE ELEVAGE ACCES A LA TERRE ACCES A L'EAU DROIT DES EAUX ET DROIT FONCIER SENEGAL MALI BURKINA FASO NIGER SAHEL AFRIQUE DE L'OUEST Résumé : Cette étude a exploré les liens entre la tenure foncière et les droits à l'eau au Sahel. Ce faisant, elle s'est concentrée sur deux secteurs clés de l'interface entre les droits fonciers et les droits à l'eau (l'irrigation et les points d'eau pastoraux) et elle a touché du doigt un troisième secteur (les zones humides). L'étude a adopté une approche socio-juridique. Elle a conjugué l'analyse de textes juridiques à un examen des études de terrain issues de diverses disciplines de sciences sociales et à des travaux de terrain d'origine. Les travaux de terrain se sont axé sur des périmètres irrigués dans la vallée du fleuve Sénégal au Sénégal et sur les points d'eau pastoraux à Zinder au Niger. Les droits au foncier et à l'eau sont étroitement liés - il est impossible d'utiliser une ressource sans l'autre. La création et la gestion de périmètres irrigués soulèvent des questions foncières importantes. Dans de tels périmètres, l'accès à l'eau et l'accès au foncier sont étroitement liés Dans les systèmes pastoraux, le contrôle des points d'eau permet de réglementer l'accès aux pâturages environnants. L'expérience passée a montré qu'en ignorant cette interdépendance on peut fragiliser la sécurité foncière, engendre des conflits fonciers et contribuer à une dégradation des ressources Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=17954 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17902 EDOCS-300/COT/383 Dossier Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt