Titre :	Système d'informations foncières et fiscalité locale en Afrique de l'Ouest et du Centre : Exemple du régistre foncier urbain des villes béninoises
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT MUNICIPAL (PDM)
Editeur :	PDM
Année de publication :	2000/Avril
Collection :	Les Cahiers du PDM, n°2
Importance :	39 p.
Langues :	Français
Mots-clés :	IMPOT FONCIER  COLLECTIVITE LOCALE  FISCALITE  SYSTEME DE L'INFORMATION  OCCUPATION DU SOL  COMMUNE  BIEN IMMOBILIER  FONCIER URBAIN  AFRIQUE SUBSAHARIENNE
Résumé :	Le programme de développement municipal a publié en 1994 un ouvrage important consacré au séminaire de Parakou (République du Bénin) sur le thème " Systèmes d'informations foncières et fiscalité locale " où sont analysés les liens existants entre les SIF et la fiscalité locale en Afrique subsaharienne. On y constate que les premiers SIF mis en place ont été calqués sur le cadastre fiscal de type européen et se sont bien vite révélés inadaptés au contexte africain. La préférence a été alors donnée à des systèmes plus simples. Mais de toutes les expériences ainsi conduites dans la sous-région, celle du Registre Foncier Urbain (RFU) dont ont été dotées plusieurs villes de la République du Bénin apparaît comme l'une des plus réussies. Celui-ci y est analysé tant dans ses aspect techniques et institutionnels que dans sa dimension fiscale
Permalink :	http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18015

Système d'informations foncières et fiscalité locale en Afrique de l'Ouest et du Centre : Exemple du régistre foncier urbain des villes béninoises [texte imprimé] / PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT MUNICIPAL (PDM) . - [S.l.] : PDM, 2000/Avril . - 39 p.. - (Les Cahiers du PDM, n°2) .
Langues : Français

Mots-clés :	IMPOT FONCIER  COLLECTIVITE LOCALE  FISCALITE  SYSTEME DE L'INFORMATION  OCCUPATION DU SOL  COMMUNE  BIEN IMMOBILIER  FONCIER URBAIN  AFRIQUE SUBSAHARIENNE
Résumé :	Le programme de développement municipal a publié en 1994 un ouvrage important consacré au séminaire de Parakou (République du Bénin) sur le thème " Systèmes d'informations foncières et fiscalité locale " où sont analysés les liens existants entre les SIF et la fiscalité locale en Afrique subsaharienne. On y constate que les premiers SIF mis en place ont été calqués sur le cadastre fiscal de type européen et se sont bien vite révélés inadaptés au contexte africain. La préférence a été alors donnée à des systèmes plus simples. Mais de toutes les expériences ainsi conduites dans la sous-région, celle du Registre Foncier Urbain (RFU) dont ont été dotées plusieurs villes de la République du Bénin apparaît comme l'une des plus réussies. Celui-ci y est analysé tant dans ses aspect techniques et institutionnels que dans sa dimension fiscale
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