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Déchets toxiques : l'Afrique à la recherche d'une réglementation / GUEYE, Moustapha
Titre : Déchets toxiques : l'Afrique à la recherche d'une réglementation Type de document : texte imprimé Auteurs : GUEYE, Moustapha, Auteur Editeur : [Dakar, Sénégal] ENDA-IOCU Année de publication : 1988 Importance : 7p. Langues : Français Catégories : ANIMAUX
ASPECTS JURIDIQUES
DECHETS TOXIQUES
EVACUATION DES DECHETS
GESTION DES DECHETS
REGLEMENTATIONS
SUBSTANCES DANGEREUSESIndex. décimale : 136 cadre institutionnel ,politique ,démocratie, lois , droits de l'homme ,gouvernement, racisme , prison,bureaucratie ,politique , défense Résumé : Les réglementations concernant l'élimination des déchets dangereux sont ici sévères dans les pays développés que les industries sont tentées de déplacer le problème vers Tiers Monde.Les contrôles y sont moins stricts et les réglements appliqués avec plus de souplesse.
Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=29365 Déchets toxiques : l'Afrique à la recherche d'une réglementation [texte imprimé] / GUEYE, Moustapha, Auteur . - [S.l.] : [Dakar, Sénégal] ENDA-IOCU, 1988 . - 7p.
Langues : Français
Catégories : ANIMAUX
ASPECTS JURIDIQUES
DECHETS TOXIQUES
EVACUATION DES DECHETS
GESTION DES DECHETS
REGLEMENTATIONS
SUBSTANCES DANGEREUSESIndex. décimale : 136 cadre institutionnel ,politique ,démocratie, lois , droits de l'homme ,gouvernement, racisme , prison,bureaucratie ,politique , défense Résumé : Les réglementations concernant l'élimination des déchets dangereux sont ici sévères dans les pays développés que les industries sont tentées de déplacer le problème vers Tiers Monde.Les contrôles y sont moins stricts et les réglements appliqués avec plus de souplesse.
Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=29365 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29152 136/GUE/29152 Papier Bibliothèque ENDA Accéder au fonds Exclu du prêt
Titre : L'interprétation des dispositions du code CIMA sur le contrat d'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : YIGBEDEK, Zacharie, Auteur Editeur : [Yaoundé] les Presses Universitaires de Yaoundé (PUY) Année de publication : Oct./2003 Collection : Collection Connaissance de ... Importance : 256p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-911541-86-5 Note générale : Bibliothèque Samir Amin Langues : Français Catégories : ASSURANCE
CONTRATS
DEDOMMAGEMENT
GESTION DU RISQUE
REGLEMENTATIONSIndex. décimale : 136 cadre institutionnel ,politique ,démocratie, lois , droits de l'homme ,gouvernement, racisme , prison,bureaucratie ,politique , défense Résumé : Le Code des assurances des Etats membres de la CIMA constitue actuellement avec le Traité auquel il est annexé le droit uniforme des assurances des pays de la zone franc suivants : le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, la République Centraficaine, le Congo, la Côte d’Ivoire, le Gabon, la Guinée Equatoriale, le Mali, le Niger, le Sénégal le Tchad et le Togo.Il a vocation à s’étendre à tout autre Etat africain qui en ferait expressément la demande.Son objet est de réglementer les opérations d’assurance et les entreprises d’assurance en vue de la restructuration, du renforcement des marchés nationaux pour une meilleure utilisation de leurs ressources et moyens qui jouent un rôle important dans le processus économique et social.
Note de contenu : Bibliographie, tableaux En ligne : https://www.google.fr/search?q=L%27interpr%C3%A9tation+des+dispositions+du+code+ [...] Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=29444 L'interprétation des dispositions du code CIMA sur le contrat d'assurance [texte imprimé] / YIGBEDEK, Zacharie, Auteur . - [S.l.] : [Yaoundé] les Presses Universitaires de Yaoundé (PUY), Oct./2003 . - 256p.. - (Collection Connaissance de ...) .
ISBN : 978-2-911541-86-5
Bibliothèque Samir Amin
Langues : Français
Catégories : ASSURANCE
CONTRATS
DEDOMMAGEMENT
GESTION DU RISQUE
REGLEMENTATIONSIndex. décimale : 136 cadre institutionnel ,politique ,démocratie, lois , droits de l'homme ,gouvernement, racisme , prison,bureaucratie ,politique , défense Résumé : Le Code des assurances des Etats membres de la CIMA constitue actuellement avec le Traité auquel il est annexé le droit uniforme des assurances des pays de la zone franc suivants : le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, la République Centraficaine, le Congo, la Côte d’Ivoire, le Gabon, la Guinée Equatoriale, le Mali, le Niger, le Sénégal le Tchad et le Togo.Il a vocation à s’étendre à tout autre Etat africain qui en ferait expressément la demande.Son objet est de réglementer les opérations d’assurance et les entreprises d’assurance en vue de la restructuration, du renforcement des marchés nationaux pour une meilleure utilisation de leurs ressources et moyens qui jouent un rôle important dans le processus économique et social.
Note de contenu : Bibliographie, tableaux En ligne : https://www.google.fr/search?q=L%27interpr%C3%A9tation+des+dispositions+du+code+ [...] Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=29444 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29236 136/YIG/29236 Papier Bibliothèque ENDA Accéder au fonds Exclu du prêt Loi n°98-755 du 23 Décembre 1998 portant code de l'eau / Rep. du cote d'ivoire
Titre : Loi n°98-755 du 23 Décembre 1998 portant code de l'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : Rep. du cote d'ivoire, Auteur Année de publication : 1998 Importance : 68 p. Langues : Français Catégories : CAPTAGE DE L'EAU
DISTRIBUTION DE L'EAU
DROIT DES EAUX
LEGISLATION
REGLEMENTATIONS
TECHNIQUES DE GESTIONIndex. décimale : 300 Eau, assainissement et traitement des déchets Résumé : La presente loi portant code de l'eau determine les principes fondamentaux applicables: au regime juridique des eaux des aménagements et ouvrages hydrauliques; au regime de protection des eaux des amenagements ouvrages hydrauliques; a la gestion des eaux des aménagements et ouvrages hydrauliques.
Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30890 Loi n°98-755 du 23 Décembre 1998 portant code de l'eau [texte imprimé] / Rep. du cote d'ivoire, Auteur . - 1998 . - 68 p.
Langues : Français
Catégories : CAPTAGE DE L'EAU
DISTRIBUTION DE L'EAU
DROIT DES EAUX
LEGISLATION
REGLEMENTATIONS
TECHNIQUES DE GESTIONIndex. décimale : 300 Eau, assainissement et traitement des déchets Résumé : La presente loi portant code de l'eau determine les principes fondamentaux applicables: au regime juridique des eaux des aménagements et ouvrages hydrauliques; au regime de protection des eaux des amenagements ouvrages hydrauliques; a la gestion des eaux des aménagements et ouvrages hydrauliques.
Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30890 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 30635 300/REP/30635 Papier Bibliothèque ENDA Accéder au fonds Exclu du prêt