Accueil
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Résultat de la recherche
6 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'REGLEMENT DES DIFFERENDS'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Comment ACORD peut-elle, en Ouganda, renforcer son aptitude à faire face aux conflits ? / Programme de Recherche et Developpement de la Politique (RAPP)
Titre : Comment ACORD peut-elle, en Ouganda, renforcer son aptitude à faire face aux conflits ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Programme de Recherche et Developpement de la Politique (RAPP) ; ASSOCIATION DE COOPERATION ET DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (ACORD) Editeur : RAPP Année de publication : 1993/07 Autre Editeur : ACORD Collection : Documents de circonstance du RAPP N°8 Importance : 19 P Langues : Français Mots-clés : PROMOTION DE LA PAIX POLITIQUES CONFLIT RESOLUTION DE CONFLITS REGLEMENT DES DIFFERENDS PROBLEMES POLITIQUES OUGANDA AFRIQUE DE L'EST Résumé : L'Ouganda est comme beaucoup de pays africains secoué par des crises multiples. Les conflits se sont depuis l'indépendance succédés dans ce pays d'Afrique orientale. Les régimes successifs de Milton Obote, Idi Amin Dada, jusqu'à celui de Yoweri Museveni ont tous eu leur lot d'exactions et de différends politiques. Le manque d'équité dans le traitement des citoyens, a créé ou renforcé les inégalités politiques et économiques qui sont à la base des cycles continuels de rébellion et de répression. Face à tous ces problèmes auquel le facteur aggravant que constitue la crise économique est venu s'ajouter l'Association de Recherche et de Coopération pour le Développement (ACORD) essaie de travailler à la résolution des conflits en Ouganda. ACORD s'est précisément fixé comme objectifs le développement de mécanismes de résolution des conflits au niveau local, puis national. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10306 Comment ACORD peut-elle, en Ouganda, renforcer son aptitude à faire face aux conflits ? [texte imprimé] / Programme de Recherche et Developpement de la Politique (RAPP) ; ASSOCIATION DE COOPERATION ET DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (ACORD) . - [S.l.] : RAPP : [S.l.] : ACORD, 1993/07 . - 19 P. - (Documents de circonstance du RAPP N°8) .
Langues : Français
Mots-clés : PROMOTION DE LA PAIX POLITIQUES CONFLIT RESOLUTION DE CONFLITS REGLEMENT DES DIFFERENDS PROBLEMES POLITIQUES OUGANDA AFRIQUE DE L'EST Résumé : L'Ouganda est comme beaucoup de pays africains secoué par des crises multiples. Les conflits se sont depuis l'indépendance succédés dans ce pays d'Afrique orientale. Les régimes successifs de Milton Obote, Idi Amin Dada, jusqu'à celui de Yoweri Museveni ont tous eu leur lot d'exactions et de différends politiques. Le manque d'équité dans le traitement des citoyens, a créé ou renforcé les inégalités politiques et économiques qui sont à la base des cycles continuels de rébellion et de répression. Face à tous ces problèmes auquel le facteur aggravant que constitue la crise économique est venu s'ajouter l'Association de Recherche et de Coopération pour le Développement (ACORD) essaie de travailler à la résolution des conflits en Ouganda. ACORD s'est précisément fixé comme objectifs le développement de mécanismes de résolution des conflits au niveau local, puis national. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10306 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10180 EDOCS-136/PRO/3697 Etude Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt Accès à la justice et contentieux de l'environnement au Sénégal / BUREAU DE L'UNION MONDIALE POUR LA NATURE (UICN) AU SENEGAL
Titre : Accès à la justice et contentieux de l'environnement au Sénégal Type de document : texte imprimé Auteurs : BUREAU DE L'UNION MONDIALE POUR LA NATURE (UICN) AU SENEGAL Editeur : BUREAU DE L'UNION MONDIALE POUR LA NATURE (UICN) AU SENEGAL Année de publication : [S. D.] Importance : 362p. Langues : Français Mots-clés : CONTENTIEUX ADMINISTRATIF PROCEDURE CIVILE PROCEDURE PENALE LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT REGLEMENT DES DIFFERENDS DROIT COUTUMIER CONSERVATION DE LA NATURE LUTTE ANTI-POLLUTION GESTION DES DECHETS ENVIRONNEMENT - RESSOURCES NATURELLES AFRIQUE DE L'OUEST SENEGAL Résumé : Sous l'impulsion ce certains économistes de nouveaux indicateurs sociaux ont pu voir le jour (comme l'IDH, indicateur de développement humain) qui ne prennent pas seulement en compte la croissance économique mais intègrent d'autres paramètres liés notamment à l'éducation, à la qualité de vie et à l'environnement dans les pays en développement. Cette évolution a favorisé le développement du droit de l'environnement dans les pays en développement en général, dans un pays comme le Sénégal en particulier. Il est vrai que l'émergence d'un droit de l'environnement au Sénégal est antérieure au Sommet de la Terre de 1992, mais la ratification des différentes Conventions de Rio a marqué une première étape dans l'évolution récente du droit de l'environnement dans ce pays. Ce guide de l'UICN est ainsi dédié à l'accès à la justice et aux contentieux de l'environnement au Sénégal. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3446 Accès à la justice et contentieux de l'environnement au Sénégal [texte imprimé] / BUREAU DE L'UNION MONDIALE POUR LA NATURE (UICN) AU SENEGAL . - [S.l.] : BUREAU DE L'UNION MONDIALE POUR LA NATURE (UICN) AU SENEGAL, [S. D.] . - 362p.
Langues : Français
Mots-clés : CONTENTIEUX ADMINISTRATIF PROCEDURE CIVILE PROCEDURE PENALE LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT REGLEMENT DES DIFFERENDS DROIT COUTUMIER CONSERVATION DE LA NATURE LUTTE ANTI-POLLUTION GESTION DES DECHETS ENVIRONNEMENT - RESSOURCES NATURELLES AFRIQUE DE L'OUEST SENEGAL Résumé : Sous l'impulsion ce certains économistes de nouveaux indicateurs sociaux ont pu voir le jour (comme l'IDH, indicateur de développement humain) qui ne prennent pas seulement en compte la croissance économique mais intègrent d'autres paramètres liés notamment à l'éducation, à la qualité de vie et à l'environnement dans les pays en développement. Cette évolution a favorisé le développement du droit de l'environnement dans les pays en développement en général, dans un pays comme le Sénégal en particulier. Il est vrai que l'émergence d'un droit de l'environnement au Sénégal est antérieure au Sommet de la Terre de 1992, mais la ratification des différentes Conventions de Rio a marqué une première étape dans l'évolution récente du droit de l'environnement dans ce pays. Ce guide de l'UICN est ainsi dédié à l'accès à la justice et aux contentieux de l'environnement au Sénégal. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3446 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3035 DIAPOL-120/BUR/ Guide / Manuel Enda DIAPOL indéterminé Exclu du prêt Biodiversité : Savoirs protégés, savoirs partagés : 6 fiches pour comprendre, anticiper, débattre / SOLAGRAL-SOLIDARITE ALIMENTAIRE ET AGRICOLE
Titre : Biodiversité : Savoirs protégés, savoirs partagés : 6 fiches pour comprendre, anticiper, débattre Type de document : texte imprimé Auteurs : SOLAGRAL-SOLIDARITE ALIMENTAIRE ET AGRICOLE ; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES (FRANCE) Editeur : SOLAGRAL Année de publication : 2000 Importance : 6p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84034-035-5 Note générale : Bibliographie Langues : Français Mots-clés : CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE BREVETS SUR LA BIODIVERSITE ACCORDS D'EXPLOITATION OPTIONS DES AGRICULTEURS PRODUCTION DES RESSOURCES BIODIVERSITE RESSOURCE NATURELLE PROPRIETE INTELLECTUELLE BIOTECHNOLOGIE CHANGEMENT TECHNOLOGIQUE REGLEMENT DES DIFFERENDS ENVIRONNEMENT - RESSOURCES NATURELLES Résumé : LES PAYS EN DEVELOPPEMENT, QUI CONCENTRENT L'ESSENTIEL DE L DIVERSITE GENETIQUE N'ENTENDENT PAS ASSUMER LE COUT DU RENONCEMENT A UTILISER L'ESPACE. ILS RECLAMENT LA REMUNERATION DE CE CAPITAL VERT. PAS QUESTION DE CONSIDERER LES FORETS OU LES OISEAUX COMME UN PATRIMOINE COMMUN DE L'HUMANITE A L'ACCES LIBRE ET GRATUIT. LE FAIT QUE L'ON PUISSE PRELEVER DES ECHANTILLONS DE RESSOURCES SUR LEUR TERRITOIRE, PUIS DE MODIFIER ET FABRIQUER DE NOUVEAUX PRODUITS BREVETES VIA LES BIOTECHNOLOGIES, EST ASSIMILE A UN PILLAGE DE LEURS RESSOURCES NATIONALES. EN AFFIRMANT LEUR SOUVERAINETE, CES PAYS AFFIRMENT UNE DECISION POLITIQUE, ET NON TECHNIQUE, DE LIMITER L'APPROPRIATION EXCLUSIVE DU VIVANT PAR LE SECTEUR PRIVE. ILS RECLAMENT UN ACCES FACILE AUX TECHNOLOGIES FAISANT L'OBJET DE BREVETS, NOTAMMENT L'OCTROI DE LICENCES ET DE SOUTIENS FINANCIERS. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3619 Biodiversité : Savoirs protégés, savoirs partagés : 6 fiches pour comprendre, anticiper, débattre [texte imprimé] / SOLAGRAL-SOLIDARITE ALIMENTAIRE ET AGRICOLE ; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES (FRANCE) . - [S.l.] : SOLAGRAL, 2000 . - 6p.
ISBN : 978-2-84034-035-5
Bibliographie
Langues : Français
Mots-clés : CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE BREVETS SUR LA BIODIVERSITE ACCORDS D'EXPLOITATION OPTIONS DES AGRICULTEURS PRODUCTION DES RESSOURCES BIODIVERSITE RESSOURCE NATURELLE PROPRIETE INTELLECTUELLE BIOTECHNOLOGIE CHANGEMENT TECHNOLOGIQUE REGLEMENT DES DIFFERENDS ENVIRONNEMENT - RESSOURCES NATURELLES Résumé : LES PAYS EN DEVELOPPEMENT, QUI CONCENTRENT L'ESSENTIEL DE L DIVERSITE GENETIQUE N'ENTENDENT PAS ASSUMER LE COUT DU RENONCEMENT A UTILISER L'ESPACE. ILS RECLAMENT LA REMUNERATION DE CE CAPITAL VERT. PAS QUESTION DE CONSIDERER LES FORETS OU LES OISEAUX COMME UN PATRIMOINE COMMUN DE L'HUMANITE A L'ACCES LIBRE ET GRATUIT. LE FAIT QUE L'ON PUISSE PRELEVER DES ECHANTILLONS DE RESSOURCES SUR LEUR TERRITOIRE, PUIS DE MODIFIER ET FABRIQUER DE NOUVEAUX PRODUITS BREVETES VIA LES BIOTECHNOLOGIES, EST ASSIMILE A UN PILLAGE DE LEURS RESSOURCES NATIONALES. EN AFFIRMANT LEUR SOUVERAINETE, CES PAYS AFFIRMENT UNE DECISION POLITIQUE, ET NON TECHNIQUE, DE LIMITER L'APPROPRIATION EXCLUSIVE DU VIVANT PAR LE SECTEUR PRIVE. ILS RECLAMENT UN ACCES FACILE AUX TECHNOLOGIES FAISANT L'OBJET DE BREVETS, NOTAMMENT L'OCTROI DE LICENCES ET DE SOUTIENS FINANCIERS. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3619 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3229 DIAPOL-120/SOL/427 Dossier Enda DIAPOL indéterminé Exclu du prêt Concilier investissement direct à l'étranger et droits humains / CENTRE INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE ET DU DEVELOPPEMENT DEMOCRATIQUE (DROITS ET DEMOCRATIE). GROUPE DE REFLEXION
Titre : Concilier investissement direct à l'étranger et droits humains Type de document : texte imprimé Auteurs : CENTRE INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE ET DU DEVELOPPEMENT DEMOCRATIQUE (DROITS ET DEMOCRATIE). GROUPE DE REFLEXION Congrès : Groupe de réflexion des Droits et Démocratie (11 juin 2003; Ottawa, Canada) Editeur : CENTRE INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE ET DU DEVELOPPEMENT DEMOCRATIQUE ET DU DEVELOPPEMENT DEMOCRATIQUE Année de publication : 2003 Importance : 86p. Note générale : Annexes Langues : Français Mots-clés : ACCORD REGIONAL ACCORDS BILATERAUX INVESTISSEMENT DIRECT INVESTISSEMENT ETRANGER DROITS DE L'HOMME REGLEMENT DES DIFFERENDS DEVELOPPEMENT Résumé : Le 11 juin2003, le Conseil d'administration de Droits et Démocratie convoquait son groupe de réflexion annuel sur le thème " l'investissement dans les pays en développement : relever le défi des droits humains ". Plus de 100 personnes de divers horizons -représentants du gouvernement, d'ONG, d'organisations syndicales, diplomates, universitaires, étudiants- ont participé à cette journée de réflexion consacrée aux retombées de l'investissement international sur la situation des droits humains à l'échelon national, régional et multilatéral. Ce rapport se divise en trois section : (1) Un résumé des discussions ; (2) Un document de travail sur les enjeux politiques et juridiques de la problématique sur l'investissement international et les droits humains ; (3) La documentation associée à la rencontre : ordre du jour et liste des participants. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3703 Concilier investissement direct à l'étranger et droits humains [texte imprimé] / CENTRE INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE ET DU DEVELOPPEMENT DEMOCRATIQUE (DROITS ET DEMOCRATIE). GROUPE DE REFLEXION / Groupe de réflexion des Droits et Démocratie (11 juin 2003; Ottawa, Canada) . - [S.l.] : CENTRE INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE ET DU DEVELOPPEMENT DEMOCRATIQUE ET DU DEVELOPPEMENT DEMOCRATIQUE, 2003 . - 86p.
Annexes
Langues : Français
Mots-clés : ACCORD REGIONAL ACCORDS BILATERAUX INVESTISSEMENT DIRECT INVESTISSEMENT ETRANGER DROITS DE L'HOMME REGLEMENT DES DIFFERENDS DEVELOPPEMENT Résumé : Le 11 juin2003, le Conseil d'administration de Droits et Démocratie convoquait son groupe de réflexion annuel sur le thème " l'investissement dans les pays en développement : relever le défi des droits humains ". Plus de 100 personnes de divers horizons -représentants du gouvernement, d'ONG, d'organisations syndicales, diplomates, universitaires, étudiants- ont participé à cette journée de réflexion consacrée aux retombées de l'investissement international sur la situation des droits humains à l'échelon national, régional et multilatéral. Ce rapport se divise en trois section : (1) Un résumé des discussions ; (2) Un document de travail sur les enjeux politiques et juridiques de la problématique sur l'investissement international et les droits humains ; (3) La documentation associée à la rencontre : ordre du jour et liste des participants. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3703 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3315 DIAPOL-111/CEN/514 Rapport Enda DIAPOL indéterminé Exclu du prêt Le cycle de négociations de Doha à l'OMC : Le commerce au service de tous / COMMISSION EUROPEENNE. DIRECTION GENERALE DU COMMERCE
Titre : Le cycle de négociations de Doha à l'OMC : Le commerce au service de tous Type de document : texte imprimé Auteurs : COMMISSION EUROPEENNE. DIRECTION GENERALE DU COMMERCE Editeur : OFFICE DES PUBLICATIONS DE LA COMMISION EUROPEENNE Année de publication : [S.D.] Importance : 82p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-894-8305-6 Langues : Français Mots-clés : COMMERCE DURABLE INVESTISSEMENTS ETRANGERS TRANSPARENCE DES MARCHE PUBLICS MONDIALISATION PRODUIT INDUSTRIEL PRIORITE INTELLECTUELLE NEGOCIATIONS COMMERCIALES COMMERCE INTERNATIONAL POLITIQUE COMMERCIALE INDUSTRIE TEXTILE ACCES AU MARCHE REGLEMENT DES DIFFERENDS DEVELOPPEMENT Résumé : Cet info-pack vise à faire comprendre les objectifs de la politique commerciale de l'Union Européenne (UE) au sein de l'OMC. Les différents sujets sont classés en six chapitres qui reflètent les grands objectifs de l'UE en matière de commerce. " Approche multilatérale : activer le programme de Doha pour le développement " ; " Commerce et développement " ; " Développer le potentiel des échanges mondiaux " ; " Commerce et choix de société " ; " Vers des échanges commerciaux plus simple et plus équitables " ; et " Autres questions dépassant le cadre de cycle OMC ". Un petit dossier regroupe enfin les principaux faits et chiffres relatifs aux transactions commerciales de l'UE. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3738 Le cycle de négociations de Doha à l'OMC : Le commerce au service de tous [texte imprimé] / COMMISSION EUROPEENNE. DIRECTION GENERALE DU COMMERCE . - [S.l.] : OFFICE DES PUBLICATIONS DE LA COMMISION EUROPEENNE, [S.D.] . - 82p.
ISBN : 978-92-894-8305-6
Langues : Français
Mots-clés : COMMERCE DURABLE INVESTISSEMENTS ETRANGERS TRANSPARENCE DES MARCHE PUBLICS MONDIALISATION PRODUIT INDUSTRIEL PRIORITE INTELLECTUELLE NEGOCIATIONS COMMERCIALES COMMERCE INTERNATIONAL POLITIQUE COMMERCIALE INDUSTRIE TEXTILE ACCES AU MARCHE REGLEMENT DES DIFFERENDS DEVELOPPEMENT Résumé : Cet info-pack vise à faire comprendre les objectifs de la politique commerciale de l'Union Européenne (UE) au sein de l'OMC. Les différents sujets sont classés en six chapitres qui reflètent les grands objectifs de l'UE en matière de commerce. " Approche multilatérale : activer le programme de Doha pour le développement " ; " Commerce et développement " ; " Développer le potentiel des échanges mondiaux " ; " Commerce et choix de société " ; " Vers des échanges commerciaux plus simple et plus équitables " ; et " Autres questions dépassant le cadre de cycle OMC ". Un petit dossier regroupe enfin les principaux faits et chiffres relatifs aux transactions commerciales de l'UE. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3738 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3351 DIAPOL-115//COM/549 Dossier Enda DIAPOL indéterminé Exclu du prêt De la médiation à l'intermédiation : l'intégration des acteurs. Rapport d'étape I, le délégué de quartier : Enseignement et orientation vers l'intermédiation / Claude de DONCKER
Permalink