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Auteur PROGRAMME D'ASSISTANCE TECHNIQUE DE LA CNUCED |
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Affiner la rechercheSystème généralisé de préférences : Manuel sur le Schéma de la Nouvelle -Zélance / PROGRAMME D'ASSISTANCE TECHNIQUE DE LA CNUCED
Titre : Système généralisé de préférences : Manuel sur le Schéma de la Nouvelle -Zélance Type de document : texte imprimé Auteurs : PROGRAMME D'ASSISTANCE TECHNIQUE DE LA CNUCED ; SYSTEME GENERALISE DE PREFERENCES (SGP) Editeur : CNUCED Année de publication : 1999/12 Importance : 104 P Langues : Français Anglais Mots-clés : COMMERCE ET DEVELOPPEMENT COMMERCE ACCORD COMMERCIAL POLITIQUE TARIFAIRE TARIF DOUANIER DEVELOPPEMENT DU COMMERCE PAYS EN DEVELOPPEMENT NOUVELLE ZELANDE Résumé : L'objet de ce manuel est de présenter, sous forme de récapitulation concise, des renseignements sur les avantages tarifaires que le Schéma de préférences généralisées de Nouvelle-Zélande offre aux pays en développement, et sur les conditions auxquelles les marchandises doivent satisfaire pour bénéficier d'un traitement préférentiel à l'importation en Nouvelle-Zélande. Il convient de noter que les désignations retenues pour les produits s'inspirent de celles du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, sur lequel le tarif douanier de la nouvelle Zélande est fondé. Pour l'interprétation technique du schéma, on suivra cependant les dispositions du tarif douanier dont la ventilation, comme celle du schéma, va jusqu'à la ligne tarifaire. Il a été établi au titre du programme d'assistance technique de la CNUCED relatifs au système généralisé de préférences (SGP) et aux autres lois et règlements commerciaux ayant des incidences directes sur les exportations des pays en développement. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10840 Système généralisé de préférences : Manuel sur le Schéma de la Nouvelle -Zélance [texte imprimé] / PROGRAMME D'ASSISTANCE TECHNIQUE DE LA CNUCED ; SYSTEME GENERALISE DE PREFERENCES (SGP) . - [S.l.] : CNUCED, 1999/12 . - 104 P.
Langues : Français Anglais
Mots-clés : COMMERCE ET DEVELOPPEMENT COMMERCE ACCORD COMMERCIAL POLITIQUE TARIFAIRE TARIF DOUANIER DEVELOPPEMENT DU COMMERCE PAYS EN DEVELOPPEMENT NOUVELLE ZELANDE Résumé : L'objet de ce manuel est de présenter, sous forme de récapitulation concise, des renseignements sur les avantages tarifaires que le Schéma de préférences généralisées de Nouvelle-Zélande offre aux pays en développement, et sur les conditions auxquelles les marchandises doivent satisfaire pour bénéficier d'un traitement préférentiel à l'importation en Nouvelle-Zélande. Il convient de noter que les désignations retenues pour les produits s'inspirent de celles du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, sur lequel le tarif douanier de la nouvelle Zélande est fondé. Pour l'interprétation technique du schéma, on suivra cependant les dispositions du tarif douanier dont la ventilation, comme celle du schéma, va jusqu'à la ligne tarifaire. Il a été établi au titre du programme d'assistance technique de la CNUCED relatifs au système généralisé de préférences (SGP) et aux autres lois et règlements commerciaux ayant des incidences directes sur les exportations des pays en développement. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10840 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10717 EDOCS-115/CNU/4239 Guide / Manuel Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt
