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17 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'PROPRIETE FONCIERE'
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Les paysans maliens exclus de la propriété foncière ? / Moussa DJIRE
Titre : Les paysans maliens exclus de la propriété foncière ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Moussa DJIRE Editeur : IIED Année de publication : 2007/Juillet Collection : Réussir la décentralisation, 144 Importance : 24 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-1-84369-660-5 Note générale : Table des matières ; Bibliographie Langues : Français Mots-clés : REFORME FONCIER PROPRIETE FONCIERE DROIT COUTUMIER DROIT RURAL FONCIER RURAL TERRE AGRICOLE PAYSANS SANS TERRE TITRE FONCIER INSECURITE FONCIERE DROIT FONCIER BAMAKO MALI AFRIQUE DE L'OUEST Résumé : Le dispositif législatif et règlementaire encadrant l'accès à la propriété foncière et son immatriculation vise à assurer l'intangibilité du titre émis. Mais les nombreux avatars qui accompagnent la procédure en zone rurale et périurbaine affectent la sécurisation foncière attendue. Ces avatars sont liés à la longueur et la complexité des procédures, à certaines insuffisances qui les accompagnent ou les précèdent et à leur coût financier relativement élevé. Ces différents facteurs se conjuguent pour exclure de la propriété foncière légale le plus grand nombre de producteurs ruraux. Certes, une vue panoramique de la propriété foncière dans le Cercle de Kati révèle une croissance exponentielles du rythme de la l'accroissement des titres fonciers Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=17945 Les paysans maliens exclus de la propriété foncière ? [texte imprimé] / Moussa DJIRE . - [S.l.] : IIED, 2007/Juillet . - 24 p.. - (Réussir la décentralisation, 144) .
ISBN : 978-1-84369-660-5
Table des matières ; Bibliographie
Langues : Français
Mots-clés : REFORME FONCIER PROPRIETE FONCIERE DROIT COUTUMIER DROIT RURAL FONCIER RURAL TERRE AGRICOLE PAYSANS SANS TERRE TITRE FONCIER INSECURITE FONCIERE DROIT FONCIER BAMAKO MALI AFRIQUE DE L'OUEST Résumé : Le dispositif législatif et règlementaire encadrant l'accès à la propriété foncière et son immatriculation vise à assurer l'intangibilité du titre émis. Mais les nombreux avatars qui accompagnent la procédure en zone rurale et périurbaine affectent la sécurisation foncière attendue. Ces avatars sont liés à la longueur et la complexité des procédures, à certaines insuffisances qui les accompagnent ou les précèdent et à leur coût financier relativement élevé. Ces différents facteurs se conjuguent pour exclure de la propriété foncière légale le plus grand nombre de producteurs ruraux. Certes, une vue panoramique de la propriété foncière dans le Cercle de Kati révèle une croissance exponentielles du rythme de la l'accroissement des titres fonciers Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=17945 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17893 EDOCS-402/DJI/374 Dossier Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt L'homme et la terre : droits fonciers coutumiers et droit de propriété en Afrique occidentale / Guy-Adjété KOUASSIGAN
Titre : L'homme et la terre : droits fonciers coutumiers et droit de propriété en Afrique occidentale Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy-Adjété KOUASSIGAN Editeur : ORSTOM Année de publication : 1966 Collection : L'homme d'outre-mer : nouvelle série Importance : No 8 (283 p.) Note générale : ORSTOM = Office de la recherche scientifique et technique outre-mer Langues : Français Mots-clés : DROIT COUTUMIER PROPRIETE FONCIERE TRADITION ETHNOLOGIE RELIGION CULTURE - SOCIETE AFRIQUE DE L'OUEST Résumé : Cet ouvrage reproduit une thèse soutenue en 1962 à la Faculté de droit et des sciences économiques de Toulouse. Après une introduction sur les ethnies en Afrique, l'auteur étudie dans une première partie le droit foncier traditionnel. Le rapport à la terre est d'abord mythique. La propriété du sol n'est pas individuelle mais d'essence collective. Cette organisation répond aux besoins d'une économie fermée et précaire dans laquelle la terre est la seule source de richesse et la solidarité sociale la condition même de l'existence. Dans une deuxième partie, l'auteur souligne que la colonisation a fait évoluer l'ordre social africain vers une société plus individualiste et les rapports à la terre sont passés du mythique à l'économique : les droits fonciers sont devenus de véritables droits à la propriété. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3197 L'homme et la terre : droits fonciers coutumiers et droit de propriété en Afrique occidentale [texte imprimé] / Guy-Adjété KOUASSIGAN . - [S.l.] : ORSTOM, 1966 . - No 8 (283 p.). - (L'homme d'outre-mer : nouvelle série) .
ORSTOM = Office de la recherche scientifique et technique outre-mer
Langues : Français
Mots-clés : DROIT COUTUMIER PROPRIETE FONCIERE TRADITION ETHNOLOGIE RELIGION CULTURE - SOCIETE AFRIQUE DE L'OUEST Résumé : Cet ouvrage reproduit une thèse soutenue en 1962 à la Faculté de droit et des sciences économiques de Toulouse. Après une introduction sur les ethnies en Afrique, l'auteur étudie dans une première partie le droit foncier traditionnel. Le rapport à la terre est d'abord mythique. La propriété du sol n'est pas individuelle mais d'essence collective. Cette organisation répond aux besoins d'une économie fermée et précaire dans laquelle la terre est la seule source de richesse et la solidarité sociale la condition même de l'existence. Dans une deuxième partie, l'auteur souligne que la colonisation a fait évoluer l'ordre social africain vers une société plus individualiste et les rapports à la terre sont passés du mythique à l'économique : les droits fonciers sont devenus de véritables droits à la propriété. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3197 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2777 CADE-136/KOU/152 Ouvrage CADE indéterminé Exclu du prêt Agrarian reform under landowner initiative : the case of the ecuadorian highlands / Miguel MURNIS
Titre : Agrarian reform under landowner initiative : the case of the ecuadorian highlands Type de document : texte imprimé Auteurs : Miguel MURNIS Congrès : Basic needs, appropriate technology and agrarian reform (9; 7-16 mars 1979; Dacca, Bangladesh) Editeur : Enda tiers monde Année de publication : 1979 Importance : 28p Langues : Anglais Mots-clés : MIGRATION SAISONNIERE REFORME AGRAIRE PROPRIETE FONCIERE STRUCTURE AGRAIRE Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5419 Agrarian reform under landowner initiative : the case of the ecuadorian highlands [texte imprimé] / Miguel MURNIS / Basic needs, appropriate technology and agrarian reform (9; 7-16 mars 1979; Dacca, Bangladesh) . - [S.l.] : Enda tiers monde, 1979 . - 28p.
Langues : Anglais
Mots-clés : MIGRATION SAISONNIERE REFORME AGRAIRE PROPRIETE FONCIERE STRUCTURE AGRAIRE Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5419 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5184 EDOCS-402/MUR/1671 Rencontres Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt Community approach a practical approach for rural development in Bangladesh / Momtazuddin KHAN
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5188 EDOCS-113/KHA/1675 Rencontres Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt Conflits et dynamiques populaires de changement : Atelier, 8-16 Juin 1995, Ndjamena; TCHAD / ENDA GRAF SAHEL
Titre : Conflits et dynamiques populaires de changement : Atelier, 8-16 Juin 1995, Ndjamena; TCHAD Type de document : texte imprimé Auteurs : ENDA GRAF SAHEL ; INSTITUT TROPICAL SUISSE ; BUREAU ACTION SANTE ENVIRONNEMENT (ITS BASE) Editeur : Enda tiers monde Année de publication : 1995/Septembre Collection : Notes de Recherche Action Formation-Série " Gestion des conflits " Importance : 210p. Note générale : Annexes Langues : Français Mots-clés : CONFLIT FONCIERS LOGIQUE INDUSTRIELLE LOGIQUES PAYSANNES CONFLIT CHANGEMENT SOCIAL PROPRIETE FONCIERE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DEVELOPPEMENT AGRICOLE RECHERCHE PARTICIPATIVE CULTURE - SOCIETE Résumé : Le présent rapport rend compte des travaux de l'atelier qui s'est tenu du 6 au 15 Juin 1995 à N'Djamena au Tchad. A l'origine de cet atelier, la réunion de personnes impliquées dans des conflits à Enda Graf pour en parler librement et pour redéfinir un cadre d'analyse utile pour l'action. A l'issue de cet atelier, les participants ont décidé de se mettre en réseau et de poursuivre leur recherche action dans leur espace national ou régional selon les cas. Les cas de conflits étaient très diversifiés, ruraux ou urbains, populaires ou institutionnels. Dans ce rapport, seulement six d'entre eux font l'objet de comptes rendus détaillés : deux cas qui concernent le Tchad, deux autres qui se rapportent au Sénégal, un au Burkina Faso et un dernier au Niger. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3558 Conflits et dynamiques populaires de changement : Atelier, 8-16 Juin 1995, Ndjamena; TCHAD [texte imprimé] / ENDA GRAF SAHEL ; INSTITUT TROPICAL SUISSE ; BUREAU ACTION SANTE ENVIRONNEMENT (ITS BASE) . - [S.l.] : Enda tiers monde, 1995/Septembre . - 210p.. - (Notes de Recherche Action Formation-Série " Gestion des conflits ") .
Annexes
Langues : Français
Mots-clés : CONFLIT FONCIERS LOGIQUE INDUSTRIELLE LOGIQUES PAYSANNES CONFLIT CHANGEMENT SOCIAL PROPRIETE FONCIERE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DEVELOPPEMENT AGRICOLE RECHERCHE PARTICIPATIVE CULTURE - SOCIETE Résumé : Le présent rapport rend compte des travaux de l'atelier qui s'est tenu du 6 au 15 Juin 1995 à N'Djamena au Tchad. A l'origine de cet atelier, la réunion de personnes impliquées dans des conflits à Enda Graf pour en parler librement et pour redéfinir un cadre d'analyse utile pour l'action. A l'issue de cet atelier, les participants ont décidé de se mettre en réseau et de poursuivre leur recherche action dans leur espace national ou régional selon les cas. Les cas de conflits étaient très diversifiés, ruraux ou urbains, populaires ou institutionnels. Dans ce rapport, seulement six d'entre eux font l'objet de comptes rendus détaillés : deux cas qui concernent le Tchad, deux autres qui se rapportent au Sénégal, un au Burkina Faso et un dernier au Niger. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3558 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3154 DIAPOL-136.1/END/364 Etude Enda DIAPOL indéterminé Exclu du prêt Les conflits fonciers et leur gestion dans la 5ème région du Mali / Idrissa MAIGA
PermalinkEspaces disputés en Afrique noire : Pratiques foncières locales / B. CROUSSE
PermalinkFemmes rurales et foncier : Atelier international, Thiès, Sénégal, 25, 26 et 27 Février 2003 / Mame Gnagna FALL
PermalinkLe foncier dans les politiques de développement au Burkina Faso : Enjeux et stratégies / Moussa OUEDRAOGO
PermalinkHistoire et évolution des régimes fonciers et de l'administration en Afrique Occidentale / Michael MORTIMORE
PermalinkPartenariats communautés - Investisseurs : Leçons du secteur palmier à huille en Malaisie orientale / Fadzilah MAJID COOKE
PermalinkPASSERELLES : ANALYSE ET INFORMATION SUR LE COMMERCE ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN AFRIQUE. L'accès au crédit : Un moyen pour échapper à l'emprise de propriétaires terriens / Ramani JAYASUNDERE
PermalinkPASSERELLES : ANALYSE ET INFORMATION SUR LE COMMERCE ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN AFRIQUE. Formation et information : Des préalables indispensables pour bénéficier d'un crédit / Ramani JAYASUNDERE
PermalinkPastoralisme et foncier : Impact du régime foncier sur la gestion de l'espace pastoral et la conduite des troupeaux en régions arides et semi-arides / Alain BOURBOUZE
PermalinkLes questions foncières dans les gourbivilles des petites et grandes villes / Mohamed FAKHFAKH
PermalinkReview of landlessness in rural Bangladesh / Shapan ADNAN
PermalinkStructure et Reformes Agraires / GUTELMAN,Michel
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