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48 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'DROIT FONCIER'
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Le droit foncier sénégalais / Monique CAVERIVIERE
Titre : Le droit foncier sénégalais Type de document : texte imprimé Auteurs : Monique CAVERIVIERE ; Marc DEBENE Editeur : Berger-Levrault Année de publication : 1988 Collection : Monde en devenir Importance : 329 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-0754-1 Note générale : Collection dirigée par Edmond JOUVE Langues : Français Mots-clés : DOMAINE NATIONAL CONTROLE DU SOL DOMAINE DE L'ETAT DROIT D'USAGE DROIT FONCIER DROIT DE L'ESPACE MISE EN VALEUR DES SOLS REGIME FONCIER TERRE COLLECTIVE URBANISATION DROIT SENEGAL AFRIQUE DE L'OUEST Résumé : Le régime foncier dont le SENEGAL moderne s'est doté est d'une indéniable originalité. La plus grande partie du sol (95 pour cent) est érigée depuis 1964 en domaine national. L'Etat n'en est pas propriétaire, mais simple détenteur ; il n'appartient à personne. Mais la propriété publique (domaine de l'Etat) comme la propriété privée demeurent. L'Etat est maître du sol dans la mesure où il contrôle les différents ensembles et les mouvements qui permettent de passer de l'un à l'autre. La mise en valeur du sol est réalisée par les occupants qui sont le plus souvent dans une situation administrative (usage du domaine national), rarement titulaire de droits réels. L'urbanisation comme la perspective de l'Après-Barrage qui valorisera les terres de la Vallée du Fleuve Sénégal soulignent l'actualité de la question : doit-on abandonner l'administration du sol au profit de la gestion patrimoniale des terres ? Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18392 Le droit foncier sénégalais [texte imprimé] / Monique CAVERIVIERE ; Marc DEBENE . - [S.l.] : Berger-Levrault, 1988 . - 329 p.. - (Monde en devenir) .
ISBN : 978-2-7013-0754-1
Collection dirigée par Edmond JOUVE
Langues : Français
Mots-clés : DOMAINE NATIONAL CONTROLE DU SOL DOMAINE DE L'ETAT DROIT D'USAGE DROIT FONCIER DROIT DE L'ESPACE MISE EN VALEUR DES SOLS REGIME FONCIER TERRE COLLECTIVE URBANISATION DROIT SENEGAL AFRIQUE DE L'OUEST Résumé : Le régime foncier dont le SENEGAL moderne s'est doté est d'une indéniable originalité. La plus grande partie du sol (95 pour cent) est érigée depuis 1964 en domaine national. L'Etat n'en est pas propriétaire, mais simple détenteur ; il n'appartient à personne. Mais la propriété publique (domaine de l'Etat) comme la propriété privée demeurent. L'Etat est maître du sol dans la mesure où il contrôle les différents ensembles et les mouvements qui permettent de passer de l'un à l'autre. La mise en valeur du sol est réalisée par les occupants qui sont le plus souvent dans une situation administrative (usage du domaine national), rarement titulaire de droits réels. L'urbanisation comme la perspective de l'Après-Barrage qui valorisera les terres de la Vallée du Fleuve Sénégal soulignent l'actualité de la question : doit-on abandonner l'administration du sol au profit de la gestion patrimoniale des terres ? Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18392 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18340 EDOCS-402/CAV/1233 Livret / Cahier Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt Villes africaines : nouveau manuel d'aménagement foncier / Jean François TRIBILLON
Titre : Villes africaines : nouveau manuel d'aménagement foncier Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean François TRIBILLON Editeur : ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES (ADEF) Année de publication : 1993 Importance : 317 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-905942-21-0 Langues : Français Mots-clés : AMENAGEMENT FONCIER VILLE URBANISATION DEMOCRATISATION DECENTRALISATION POPULATION URBAINE URBANISME DROIT FONCIER AMENAGEMENT DU TERRITOIRE EUROPE FRANCE AFRIQUE COTE D'IVOIRE CONAKRY Résumé : Les pays de l'Afrique francophone (et lusophone) utilisent des instruments d'aménagement fonciers assez semblables pour traiter des problèmes urbains qui, eux aussi, ont beaucoup de points communs d'une ville à l'autre. D'où l'idée de ce manuel, basé sur de multiples expériences de terrain, qui ne se contente pas de décrire les outils juridiques utilisés ici et là, mais s'attache surtout à en livrer le mode d'emploi à travers un ensemble de fiches qui accompagnent les chapitre thématiques. Car l'ouvrage, s'il cherche à être simple, n'est pour autant jamais simpliste. Il sait aussi faire la part des intérêts socio-politiques qui se dissimulent derrière les normes juridiques et il propose des stratégies. Il invite les aménageurs africains à plus d'audace en se libérant du carcan dans lequel les enferment les zélateurs des procédures : le droit est beaucoup plus riche de possibilités que ses gardiens ne le prétendent. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10000 Villes africaines : nouveau manuel d'aménagement foncier [texte imprimé] / Jean François TRIBILLON . - [S.l.] : ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES (ADEF), 1993 . - 317 p.
ISBN : 978-2-905942-21-0
Langues : Français
Mots-clés : AMENAGEMENT FONCIER VILLE URBANISATION DEMOCRATISATION DECENTRALISATION POPULATION URBAINE URBANISME DROIT FONCIER AMENAGEMENT DU TERRITOIRE EUROPE FRANCE AFRIQUE COTE D'IVOIRE CONAKRY Résumé : Les pays de l'Afrique francophone (et lusophone) utilisent des instruments d'aménagement fonciers assez semblables pour traiter des problèmes urbains qui, eux aussi, ont beaucoup de points communs d'une ville à l'autre. D'où l'idée de ce manuel, basé sur de multiples expériences de terrain, qui ne se contente pas de décrire les outils juridiques utilisés ici et là, mais s'attache surtout à en livrer le mode d'emploi à travers un ensemble de fiches qui accompagnent les chapitre thématiques. Car l'ouvrage, s'il cherche à être simple, n'est pour autant jamais simpliste. Il sait aussi faire la part des intérêts socio-politiques qui se dissimulent derrière les normes juridiques et il propose des stratégies. Il invite les aménageurs africains à plus d'audace en se libérant du carcan dans lequel les enferment les zélateurs des procédures : le droit est beaucoup plus riche de possibilités que ses gardiens ne le prétendent. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10000 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9871 EDOCS-141/TRI/3386 Guide / Manuel Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt Description de la méthode suivie pour l'établissement d'un avant-Projet sommaire : Unité d'application du réaménagement foncier
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5639 EDOCS-402/INS/2130 Rencontres Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt ENVIRONNEMENT AFRICAIN. Qui a droit à la terre en milieu urbain / Malick GAYE
Titre de série : ENVIRONNEMENT AFRICAIN Titre : Qui a droit à la terre en milieu urbain Type de document : texte imprimé Auteurs : Malick GAYE Editeur : Enda tiers monde Année de publication : 1992 Importance : vol. VIII, 3, 4, n° 31, 32 (p135-199) Langues : Français Mots-clés : APPROCHE PARTICIPATIVE HABITAT POPULAIRE MILIEU RURAL DROIT FONCIER MILIEU URBAIN RECHERCHE LEGISLATION FONCIERE SENEGAL CASAMANCE Résumé : En Afrique, tant en milieu urbain, qu'en rural, le droit à la terre reste un sujet sensible. L'équipe RUP, engagée dans les actions pratiques, avec des villageois et citadins mûs par une approche participative dans le domaine de l'habitat populaire, s'intéresse naturellement à la question du droit à la terre. En effet, dans le présent article, l'auteur montre "comment à partir de deux familles, se sont ramifiés les "droits" au sol et comment pour quelqu'un qui croit avoir acquis une autorité légale là où il se trouve, le risque de voir surgir, un jour, un propriétaire, demeure une possibilité" dans le quartier de Diokoul-Rufisque au Sénégal. Aussi l'auteur présente-t-il à partir d'une méthode de recherche populaire, propre à l'équipe RUP d'Enda Tiers Monde, un diagramme plus spécifiquement à Diokoul- Rufisque. Enfin, suivant la même approche, l'équipe RUP a réalisé une représentation graphique du cadastre traditionnel et des localités d'Oulouf et d'Essoubalou dans le département d'Oussouye en Casamance. (ENDA) Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4059 ENVIRONNEMENT AFRICAIN. Qui a droit à la terre en milieu urbain [texte imprimé] / Malick GAYE . - [S.l.] : Enda tiers monde, 1992 . - vol. VIII, 3, 4, n° 31, 32 (p135-199).
Langues : Français
Mots-clés : APPROCHE PARTICIPATIVE HABITAT POPULAIRE MILIEU RURAL DROIT FONCIER MILIEU URBAIN RECHERCHE LEGISLATION FONCIERE SENEGAL CASAMANCE Résumé : En Afrique, tant en milieu urbain, qu'en rural, le droit à la terre reste un sujet sensible. L'équipe RUP, engagée dans les actions pratiques, avec des villageois et citadins mûs par une approche participative dans le domaine de l'habitat populaire, s'intéresse naturellement à la question du droit à la terre. En effet, dans le présent article, l'auteur montre "comment à partir de deux familles, se sont ramifiés les "droits" au sol et comment pour quelqu'un qui croit avoir acquis une autorité légale là où il se trouve, le risque de voir surgir, un jour, un propriétaire, demeure une possibilité" dans le quartier de Diokoul-Rufisque au Sénégal. Aussi l'auteur présente-t-il à partir d'une méthode de recherche populaire, propre à l'équipe RUP d'Enda Tiers Monde, un diagramme plus spécifiquement à Diokoul- Rufisque. Enfin, suivant la même approche, l'équipe RUP a réalisé une représentation graphique du cadastre traditionnel et des localités d'Oulouf et d'Essoubalou dans le département d'Oussouye en Casamance. (ENDA) Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4059 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3699 EDOCS-721/GAY/249 Article de presse Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt Foncier, dégradation des terres et désertification en Afrique : réflexions à partir de l'exemple du Sahel / Brigitte THEBAUD
Titre : Foncier, dégradation des terres et désertification en Afrique : réflexions à partir de l'exemple du Sahel Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigitte THEBAUD Editeur : IIED Année de publication : 1995/07 Collection : Programme Zones Arides Importance : 44p Langues : Français Mots-clés : REGIMES FONCIERS TRADITIONNELS CROSSANCE DEMOGRPHIQUE SYSTEME FONCIER DROIT FONCIER DESERTIFICATION ENVIRONNEMENT DEGRADATION DU SOL DROIT COUTUMIER REGIME FONCIER RESSOURCE NATURELLE GESTION DES RESSOURCES SECHERESSE TERRE DEGRADATION DE L'ENVIRONNEMENT AFRIQUE DE L'OUEST SAHEL NIGER BURKINA FASO SENEGAL Résumé : Le présent document se penche sur les liens qui existent en Afrique ente le foncier et la lutte contre la désertification, dans le cadre de la Convention sur la désertification et des programmes d'action nationaux qui l'accompagnent. Compte tenu de l'ampleur et de la complexité de ce sujet, cette réflexion s'applique tout particulièrement aux situations foncières qui prévalent dans les pays du Sahel, en Afrique de l'ouest, notamment au Niger, au Burkina Faso et au Sénégal. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11260 Foncier, dégradation des terres et désertification en Afrique : réflexions à partir de l'exemple du Sahel [texte imprimé] / Brigitte THEBAUD . - [S.l.] : IIED, 1995/07 . - 44p. - (Programme Zones Arides) .
Langues : Français
Mots-clés : REGIMES FONCIERS TRADITIONNELS CROSSANCE DEMOGRPHIQUE SYSTEME FONCIER DROIT FONCIER DESERTIFICATION ENVIRONNEMENT DEGRADATION DU SOL DROIT COUTUMIER REGIME FONCIER RESSOURCE NATURELLE GESTION DES RESSOURCES SECHERESSE TERRE DEGRADATION DE L'ENVIRONNEMENT AFRIQUE DE L'OUEST SAHEL NIGER BURKINA FASO SENEGAL Résumé : Le présent document se penche sur les liens qui existent en Afrique ente le foncier et la lutte contre la désertification, dans le cadre de la Convention sur la désertification et des programmes d'action nationaux qui l'accompagnent. Compte tenu de l'ampleur et de la complexité de ce sujet, cette réflexion s'applique tout particulièrement aux situations foncières qui prévalent dans les pays du Sahel, en Afrique de l'ouest, notamment au Niger, au Burkina Faso et au Sénégal. Permalink : http://enda-cremed.org/bpd/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11260 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11143 EDOCS-123/THE/4671 Etude Bibliothèque ENDA indéterminé Exclu du prêt Le foncier et la gestion des ressources naturelles au Sahel : Expériences, contraintes et perspectives / Gerti HESSELING
PermalinkPlan d'Action foncier du Sénégal / SENEGAL. MINISTERE DE L'AGRICULTURE
PermalinkRegime foncier communautaire : La nouvelle loi sur le foncier villageois de 1999 en Tanzanie : questions et réponses / Liz Alden WILY
PermalinkComment articuler législation nationale et droits fonciers locaux : Expériences en Afrique de l'Ouest francophone / Philippe Lavigne DELVILL
PermalinkHOMMES ET ANIMAUX : ELEVAGE EN AFRIQUE SUB-SAHARIENNE. Repères pour une lecture foncière des pratiques pastorales au sahel / Etienne LE ROY
PermalinkIncidences of land tenure systems on resource exploitation and conservation : the right of occupancy system in Tanzania / G.M FIMBO
PermalinkSystèmes fonciers à la ville et au village : Afrique noire francophone / R. VERDIER
PermalinkEtude sur la sécurité de l'occupation foncière et immobilière et la bonne gouvernance / BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME (BAU)
PermalinkGrands barrages Africains et transferts des populations : La question foncière / Véronique LESSAILLY-JACOB
PermalinkMénages et perspectives de relance de l'agriculture en Afrique au Sud du Sahara / Archie MAFEJE
PermalinkPartenariats communautés - Investisseurs : Leçons du secteur palmier à huille en Malaisie orientale / Fadzilah MAJID COOKE
PermalinkSécuriser les transactions foncières dans l'Ouest du Burkina Faso / Paul MAIHIEU
PermalinkACCES A LA TERRE EN MILIEU RURAL EN AFRIQUE : STRATEGIES DE LUTTE CONTRE LES INEGALITES DE GENRE. Des stratégies pour minimiser les impacts du non accès des Femmes à la terre au Sénégal / Fatou Sow NDIAYE
PermalinkAFRIQUE RENOUVEAU. Assurer aux femmes des droits fonciers / Julie I. THOMPSON
PermalinkAFRIQUE RENOUVEAU. Droits Fonciers : Le combat des femmes : Les femmes se battent pour acceder aux terres et au pouvoir de décision / Mary KIMANI
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